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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE PRODUCTIONS
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B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON!
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON!
ATLANTIQUE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3740444
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2030
B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON! de ATLANTIQUE PRODUCTIONS

Présentation de la marque B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON!

Déposée le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE PRODUCTIONS domicilié(e) 21 Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIQUE PRODUCTIONS, M. BUTON CHRISTIAN domicilié(e) 21 RUE DU PINIER, 44320 CHAUVE - France.

La marque B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON! arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

ATLANTIQUE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : JO , MEUNIER GOURMAND , JOUR POLAIRE , OBJECTIVEMENT, LA VIE QUOTIDIENNE DES OBJETS DU QUOTIDIEN , BORGIA N'AYEZ PAS FOI EN EUX , ILLEGITIME , ATLANTIQUE PRODUCTIONS


ATLANTIQUE PRODUCTIONS, SAS - 21 Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


ATLANTIQUE PRODUCTIONS, M. BUTON CHRISTIAN - 21 RUE DU PINIER, 44320 CHAUVE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739472 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-02-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.